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Les Conseils Municipaux - Commune de Bouvières - Département de la Drôme
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
2024
CR de la séance du 27 novembre 2024
(124Ko)
publié le 25/02/2025 à 16:14
CR de la séance du 17 octobre 2024
(133Ko)
publié le 25/02/2025 à 16:11
CR de la séance du 3 octobre 2024
(595Ko)
publié le 25/02/2025 à 16:02
CR de la séance du 24 juin 2024
(130Ko)
publié le 25/02/2025 à 15:59
CR de la séance du 23 mai 2024
(132Ko)
publié le 25/02/2025 à 15:57
Compte-rendu du 9 avril 2024
(139Ko)
publié le 25/02/2025 à 15:54
Compte-rendu séance du 11 mars 2024
(422Ko)
publié le 25/02/2025 à 15:49
2023
Délibérations du 7 décembre 2023
(194Ko)
publié le 21/05/2024 à 17:10
Délibérations du 17 octobre 2023
(198Ko)
publié le 21/05/2024 à 17:10
CR de la séance du 12 septembre 2023
(456Ko)
publié le 26/09/2023 à 15:06
CR DU 29 JUIN 2023
(130Ko)
publié le 26/09/2023 à 14:56
Compte rendu de la séance du 27 avril 2023
(239Ko)
publié le 11/07/2023 à 16:32
Compte rendu de la séance du 5 avril 2023
(254Ko)
publié le 11/07/2023 à 16:24
Compte rendu séance du 7 mars 2023
(161Ko)
publié le 11/07/2023 à 16:09
CR séance du 18 janvier 2023
(132Ko)
publié le 28/03/2023 à 16:39
PROCÈS-VERBAUX
2024
PV DU 27 NOVEMBRE 2024
(743Ko)
publié le 25/02/2025 à 15:46
PV DU 17 OCTOBRE 2024
(744Ko)
publié le 25/02/2025 à 15:46
PV DU 3 OCTOBRE 2024
(396Ko)
publié le 25/02/2025 à 15:45
PV DU 24 JUIN 2024
(294Ko)
publié le 25/02/2025 à 15:45
PV DU 23 MAI 2024
(386Ko)
publié le 25/02/2025 à 15:43
PV DU 9 AVRIL 2024
(742Ko)
publié le 25/02/2025 à 15:43
PV du 11 mars 2024
(829Ko)
publié le 21/05/2024 à 17:05
PV du 25 janvier 2024
(238Ko)
publié le 21/05/2024 à 17:04
2023
PV DU 7 DECEMBRE 2023
(245Ko)
publié le 08/03/2024 à 14:33
PV DU 17 OCTOBRE 2023
(238Ko)
publié le 08/03/2024 à 14:32
PV DU 12 SEPTEMBRE 2023
(245Ko)
publié le 08/03/2024 à 14:31
PV DU 29 JUIN 2023
(157Ko)
publié le 26/09/2023 à 14:57
PV DU 27 AVRIL 2023
(168Ko)
publié le 18/07/2023 à 16:38
PV DU 5 AVRIL 2023
(213Ko)
publié le 18/07/2023 à 16:38
PV DU 7 MARS 2023
(186Ko)
publié le 18/07/2023 à 16:37
PV DU 18 JANVIER 2023
(180Ko)
publié le 18/07/2023 à 16:37
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